MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur et exploitant

Le site et la plateforme DB2 sont édités et exploités par IXO ELECTRONIQUE, société par actions simplifiée au capital de 7 622,45 €.

Siège social : ZAT de Marticot, 33610 Cestas, France.
RCS Bordeaux : 401 566 617 – SIRET : 401 566 617 00031.
TVA intracommunautaire : FR21 401566617.
Téléphone : +33 (0)5 56 23 16 40.
Site institutionnel : https://ixoelectronique.fr.

Directeur de la publication : João BORGES, président d’IXO ELECTRONIQUE.
Responsable de l’édition : Stéphanie MORASSO.

2. Hébergement

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève – Suisse
Registre du commerce de Genève : CH-660.0.059.996-1
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site : https://www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

La plateforme DB2, sa présentation, ses textes, logiciels, interfaces, éléments graphiques et autres contenus sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf indication contraire, ils appartiennent à IXO ELECTRONIQUE ou à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les marques et dénominations de tiers, notamment Midtronics et BMIS, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité et liens externes

IXO ELECTRONIQUE s’efforce de maintenir les informations publiées à jour. Les conditions de fonctionnement du service DB2 et les engagements contractuels applicables sont définis dans les Conditions générales d’utilisation et d’abonnement (CGU).

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d’information. IXO ELECTRONIQUE ne contrôle pas leur contenu et ne répond pas de celui-ci en l’absence de faute qui lui soit imputable.

5. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de DB2 sont présentés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site. Pour toute question relative aux données personnelles : info@ixoelectronique.fr